Protis Compta: Expert Comptable - Marseille & Var

• Avis n°2003-12 du 21 octobre 2003 relatif à l’enregistrement des opérations sur titres avec service de règlement et de livraison différés réalisées par des entreprises relevant du Comité de la réglementation bancaire et financière – Note de présentation
• Avis n°2003-11 du 21 octobre 2003 relatif au traitement comptable des coûts de création de sites Internet –Note de présentation
• Avis n°2003-10 du 24 juin 2003 relatif au traitement comptable de l’écart de réévaluation – Note de présentation
• Avis n°2003-09 du 24 juin 2003 relatif aux règles comptables applicables aux fonds communs de créances –Note de présentation
• Avis n°2003-08 du 24 juin 2003 relatif au plan comptable des OPCVM (1re partie) – Note de présentation
• Avis n°2003-07 du 24 juin 2003 relatif aux règles comptables applicables au Fonds de réserve pour les retraites – Note de présentation
• Avis n°2003-06 au traitement comptable des activités d’échanges dans le cadre des transactions internet -Note de présentation commune aux avis n°2003-05 et 2003-06
• Avis n°2003-05 relatif au traitement comptable des coûts de création de sites internet
• Avis n°2003-04 relatif aux obligations comptables applicables aux centres de formation des apprentis (CFA) – Note de présentation
• Avis n°2003-03 relatif au plan comptable des offices d’intervention dans le secteur de l’agriculture et de la pêche – Note de présentation
• Avis n°2003-02 relatif à l’instruction budgétaire et comptable des services départementaux d’incendie et de secours (M61) – Note de présentation
• Avis n°2003-01 relatif à l’instruction budgétaire et comptable des départements (M 52) – Note de présentation

Comité d’urgence

• Avis n° 2003-G du 18 décembre 2003 du Comité d'urgence sur les modalités de passage des encours douteux en encours douteux compromis figurant dans le règlement n° 2002-03 du 12 décembre 2002 du Comité de la réglementation comptable relatif au risque de crédit dans les entreprises relevant du Comité de la réglementation bancaire et financière
• Avis n° 2003-F du 5 décembre 2003 du Comité d’urgence afférent au projet de règlement modifiant l’article 15 du règlement n°2002.10 du CRC relatif à l’amortissement et la dépréciation des actifs - Note de présentation
• Avis n°2003-E du 9 juillet 2003 du Comité d’Urgence concernant les modalités de première application de la comptabilisation par composants et des dispositions transitoires prévues à l’article 15 du règlement n° 02-10 du CRC relatif à l’amortissement et la dépréciation des actifs - Note de présentation
• Avis n°2003-D du 11 juin 2003 du Comité d'urgence relatif au traitement comptable des indemnités d'assurance reçues à la suite de la destruction d'une immobilisation - Note de présentation
• Avis n°2003-C du 11 juin 2003 du Comité d’urgence relatif aux conséquences comptables résultant de l’application du nouveau régime fiscal introduit par l’article 11 de la loi de finances pour 2003, dans les comptes individuels et consolidés des sociétés d’investissements immobiliers cotées. SIIC - Note de présentation
• Avis n° 2003-B du 9 avril 2003 du Comité d'urgence relatif aux modalités de comptabilisation dans les comptes individuels, des cotisations dues par les entreprises relevant du CRBF soumises au système de fonds de garantie de dépôts prévu par la L. n° 99.532 du 25 juin 1999 - Note de présentation
• Avis n°2003-A du 12 février 2003 du Comité d'urgence afférent aux modalités de première application du règlement n° 2002-03 du 12 décembre 2002 du CRC relatif au risque de crédit dans les entreprises relevant du CRBF au regard des crédits restructurés - Note de présentation